Sur les frais que vous répercutez sur votre client et qui sont relatifs à la prestation que vous lui livrez, vous devez facturer la TVA. Ceci, aussi bien pour les frais que vous facturez sur une seule facture avec votre prestation principale que pour les frais que vous facturez éventuellement séparément. Vous reprenez donc les frais hors TVA de l’achat et appliquez le même taux de TVA que celui de vos prestations principales, même si un autre (ou aucun) taux (ne) s’appliquait aux frais répercutés.
Vous effectuez un projet pour votre client, pour lequel vous lui répercutez des frais automobiles et de restaurant. Vous devez donc facturer la TVA sur le montant d’achat de ces frais hors TVA au taux que vous appliquez sur vos services (21 % dans cet exemple-ci).
Complication : pour les frais de restaurant et d’hôtel à l’étranger, il vaut mieux répercuter le montant d’achat TVA étrangère incluse, étant donné que vous ne pouvez pas récupérer cette TVA sur l’achat en Belgique.
Dans le cadre du travail fourni à votre client, vous achetez des timbres. Lors de l’achat de ces timbres, aucune TVA n’est facturée. Si maintenant vous répercutez ces frais sur votre client, vous devez y appliquer un taux de TVA de 21 %, même si vous n’avez vous-même pas dû payer de TVA lors de l’achat.
Si maintenant vous répercutez des frais qui ne sont pas du tout liés aux autres biens/services que vous livrez à votre client, alors vous pouvez utiliser le taux de TVA de l’achat.
Cela se produit uniquement dans des circonstances exceptionnelles.
Vous pouvez récupérer la TVA que vous avez payée lors de l’achat via votre déclaration TVA. Votre client peut récupérer la TVA que vous lui avez répercutée de son côté dans sa propre déclaration TVA
La TVA sur ces frais n’est normalement pas déductible. Si vous répercutez ces frais sur votre client et que cela est explicitement indiqué sur la facture, vous pouvez alors quand même récupérer la TVA que vous avez payée sur votre achat. (Attention : seulement s’il s’agit de TVA belge). Dans ce cas, votre client ne pourra donc pas récupérer la TVA.
Si, au contraire, vous réunissez tous les frais en un seul montant global, vous facturerez la TVA sur ce montant et, comme dans le cas normal, vous ne pourrez pas récupérer la TVA sur vos achats. Mais votre client, lui, pourra récupérer la TVA sur sa facture.
Donc, il vaut mieux toujours indiquer ces frais séparément.
La TVA sur vos frais automobiles est déductible à 50 % maximum. Si vous indiquez ces frais séparément sur la facture de votre client, les règles de déductibilité restent applicables, et vous ne pouvez donc pas, comme pour les frais de restaurant, les récupérer sous ces conditions. En outre, votre client doit appliquer les mêmes limites de déductibilité si vous les avez indiqués séparément.
Donc, il vaut mieux ne pas indiquer ces frais séparément.