Pour une vente en Belgique, le vendeur verse la TVA à l’État, l’acheteur paie la TVA au vendeur et l’État rembourse la TVA à l’acheteur, pour ainsi boucler la boucle. Pour une vente entre des entreprises européennes qui se trouvent dans des pays différents, d’autres règles s’appliquent et aucune TVA ne doit être facturée par le vendeur. On parle alors de transaction intracommunautaire. Pour les ventes entre pays européens, la TVA est transférée du vendeur à l’acheteur. Cela signifie que l’acheteur doit à la fois payer la TVA à l’État (et non pas au vendeur) et également la récupérer. Une opération blanche, donc, lors de laquelle personne ne paie de TVA, car la déclaration TVA de l’acheteur indiquera dans une case qu’il doit payer la TVA et, dans une autre case, qu’il peut la récupérer.
Il peut cependant arriver que, lors d’un achat dans un autre pays européens, le vendeur ne connaisse pas cette règle ou oublie de l’appliquer et vous facture quand même la TVA, comme si vous étiez un particulier et non pas une entreprise avec un numéro de TVA. Vous ne pouvez pas récupérer cette TVA en Belgique, car le vendeur ne verse pas cette TVA à la Belgique, mais à son propre pays. La meilleure solution est de demander au vendeur de faire une nouvelle facture sans TVA. Il arrive qu’il refuse de le faire. Dans ce cas, vous devez enregistrer le montant total TVA étrangère incluse dans votre comptabilité belge en tant que montant hors TVA belge. Vous ne récupérez donc pas la TVA étrangère, mais vous pouvez quand même l’enregistrer dans vos frais pour réduire votre base imposable, et donc vos impôts.
Il est également possible de récupérer la TVA facturée à tort dans le pays du vendeur. Ces procédures varient en fonction du pays et, pour des petits montants, n’en valent probablement pas la peine.